Permis d'aménager n° 08407214N0001 à Mazan, Chem De Pied Marin N 1
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2014
Dossier PA n° 08407214N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08407214N0001 a été délivré le 25 mars 2014 à Mazan (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chem De Pied Marin N 1.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est M1803. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2014 (environ 9 mois). L'ensemble des 32 permis d'aménager référencés à Mazan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Mazan
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mazan Code postal 84380 Identifiant INSEE 84072
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE THOR (84250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08407214N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |