Permis d'aménager n° 08406922C0002 à Malaucène pour un terrain de 534 m², Chemin De Saint Raphael
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2023
Dossier PA n° 08406922C0002
Demandeur
PROMETHEUS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08406922C0002 a été délivré le 12 mai 2023 à Malaucène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De Saint Raphael. Le dossier a été déposé par PROMETHEUS.
L'opération s'étend sur un terrain de 534 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO104. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Malaucène.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Malaucène
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Malaucène Code postal 84340 Identifiant INSEE 84069
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 534 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PROMETHEUS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 829375138
- SIRET
- 82937513800031
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2017
- Localisation
- MUS (30121)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08406922C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |