Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08406224S0002

Permis d'aménager n° 08406224S0002 à Lagnes pour un terrain de 1 191 m², 0136 Chemin De La Capucine Chemin De L'isle

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2024

Dossier PA n° 08406224S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lagnes (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08406224S0002 a été délivré le 21 mars 2024, pour un projet situé 0136 Chemin De La Capucine Chemin De L'isle.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 191 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1793, 0A1794, 0A1795. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 10 permis d'aménager référencés à Lagnes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/03/2024

Surface du terrain

1 191 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
21/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lagnes

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0A1793 0A1794 0A1795

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin De L'isle

Territoires administratifs

Commune
Lagnes Code postal 84800 Identifiant INSEE 84062
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 191 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAGNES (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08406224S0002
Code commune INSEE 84062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 191 m², situé 0136 Chemin De La Capucine Chemin De L'isle à Lagnes (84800).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08406224S0002, déposé en mairie de Lagnes.

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