Permis d'aménager n° 08403814S0002 à Cheval-Blanc, Le Logis Neuf
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 janvier 2015
Dossier PA n° 08403814S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 janvier 2015 à Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08403814S0002 porte sur un projet situé Le Logis Neuf.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY149, AY150. Ce dossier fait partie des 19 permis d'aménager référencés à Cheval-Blanc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/07/2015.
Autorisation
6 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2015
Achèvement (DAACT)
06/07/2015
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
6 mois
Localisation du projet à Cheval-Blanc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Logis Neuf
Territoires administratifs
- Commune
- Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PAUL-DE-VARCES (38760)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08403814S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 12/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |