Permis d'aménager n° 08403815S0002 à Cheval-Blanc pour un terrain de 1 370 m², 348 Chemi Rayette
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 17 février 2016
Dossier PA n° 08403815S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08403815S0002, délivré le 17 février 2016 à Cheval-Blanc (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 348 Chemi Rayette.
L'opération concerne un terrain de 1 370 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO1154. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis d'aménager référencés à Cheval-Blanc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cheval-Blanc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cheval-Blanc Code postal 84460 Identifiant INSEE 84038
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 370 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEVAL BLANC (84460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08403815S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |