Retour aux autorisations de Châteauneuf-du-Pape

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0840372300002

Permis d'aménager n° 0840372300002 à Châteauneuf-du-Pape pour un terrain de 1 624 m², Les Bousquets

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 septembre 2023, ouverture de chantier le 28 octobre 2023, achèvement déclaré le 22 février 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0840372300002, déposé en mairie de Châteauneuf-du-Pape.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2023

Dossier PA n° 0840372300002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0840372300002, délivré le 28 septembre 2023 à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Les Bousquets.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 624 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1114. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Châteauneuf-du-Pape sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2023

Surface du terrain

1 624 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2024.

Autorisation

28 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2023

Achèvement (DAACT)

22/02/2024

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

près de 5 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/09/2023

Chantier (DOC)

28/10/2023

Achèvement (DAACT)

22/02/2024

Localisation du projet à Châteauneuf-du-Pape

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C1114

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Châteauneuf-du-Pape Code postal 84230 Identifiant INSEE 84037
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 624 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0840372300002
Code commune INSEE	84037 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	28 septembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	02/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 624 m², situé Les Bousquets à Châteauneuf-du-Pape (84230).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 septembre 2023, ouverture de chantier le 28 octobre 2023, achèvement déclaré le 22 février 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0840372300002, déposé en mairie de Châteauneuf-du-Pape.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Châteauneuf-du-Pape

PA n°08403719N0003 Autorisé

Le Bois De La Ville

Châteauneuf-du-Pape (84230)

30 juil. 2019 15 026 m² foncier

PA n°08403719N0004 Autorisé

5744 Saint Theodoric

Châteauneuf-du-Pape (84230)

12 août 2019 9 035 m² foncier

PA n°08403719N0001 Terminé

Les Bousquets

Châteauneuf-du-Pape (84230)

13 août 2019 3 508 m² foncier G3S PROVENCE

PA n°08403719N0002 Terminé

La Bigote

Châteauneuf-du-Pape (84230)

30 sept. 2019 3 970 m² foncier

PA n°0840372300001 Autorisé

La Cerise

Châteauneuf-du-Pape (84230)

09 mai 2023 2 380 m² foncier

PA n°0840372400001 Autorisé

Les Bosquets

Châteauneuf-du-Pape (84230)

14 mai 2024 7 978 m² foncier PAYS D'ORANGE EN PROVENCE

Autres types d'autorisations à Châteauneuf-du-Pape

Permis de construire à Châteauneuf-du-Pape

152 autorisations

Permis de démolir à Châteauneuf-du-Pape

12 autorisations