Permis d'aménager n° 0840372300001 à Châteauneuf-du-Pape pour un terrain de 2 380 m², La Cerise
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2023
Dossier PA n° 0840372300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 mai 2023 à Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0840372300001 porte sur un projet situé La Cerise.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 380 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G240. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Châteauneuf-du-Pape.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Châteauneuf-du-Pape
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Châteauneuf-du-Pape Code postal 84230 Identifiant INSEE 84037
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 380 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAUNEUF-DU-PAPE (84230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0840372300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |