Permis d'aménager n° 08402016S0001 à Bonnieux pour un terrain de 8 580 m², Bruilleres
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2016
Dossier PA n° 08402016S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 septembre 2016 à Bonnieux (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08402016S0001 porte sur un projet situé Bruilleres.
L'aménagement porte sur un terrain de 8 580 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C852. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Bonnieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2018.
Autorisation
12 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2017
Achèvement (DAACT)
20/06/2018
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Bonnieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bonnieux Code postal 84480 Identifiant INSEE 84020
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 580 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEVAL BLANC (84460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08402016S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |