Retour aux permis d'aménager d'Avignon

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0840072000001

Permis d'aménager n° 0840072000001 à Avignon

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Avignon (84000).

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE D AVIGNON et autorisé le 8 octobre 2020.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 octobre 2020).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840072000001, déposé en mairie d'Avignon.

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2020

Dossier PA n° 0840072000001

Demandeur

COMMUNE D AVIGNON

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0840072000001 a été délivré le 8 octobre 2020 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). COMMUNE D AVIGNON figure comme demandeur du dossier.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2020 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 75 permis d'aménager référencés à Avignon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/10/2020

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/10/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Avignon

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE D AVIGNON

Voir les 78 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218400075
SIRET: 21840007500014
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 2 000-4 999 salariés
Année de création: 1983
Localisation: AVIGNON (84045)

Autres dossiers de COMMUNE D AVIGNON

PA n°0131002500002 Autorisé

Dossier n° 0131002500002

10 juil. 2025

PA n°0840072500001 Autorisé

300 Boulevard Des Ecoles

26 juin 2025

PA n°0840072400008 Autorisé

Dossier n° 0840072400008

07 sept. 2024

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0840072000001
Code commune INSEE	84007 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	8 octobre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	10/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Avignon (84000).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE D AVIGNON et autorisé le 8 octobre 2020.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 octobre 2020).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840072000001, déposé en mairie d'Avignon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Avignon

PA n°0840071900008 Autorisé

Avignon (84000)

02 déc. 2019 SPL TECELYS

PA n°0840071900006 Terminé

Chemin Des Amants D'avigno

Avignon (84000)

24 déc. 2019 5 561 m² foncier G3S PROVENCE

PA n°0840071600005 Terminé

1183 Avenue Des Souspirous Clos De La Mathe

Avignon (84000)

01 janv. 2020 58 359 m² foncier HECTARE

PA n°0840072000002 Annulé

Rue De La Sorgue Clos De Massillargues

Avignon (84000)

14 oct. 2020 3 415 m² foncier

PA n°0840072000003 Autorisé

55 Av Eisenhower

Avignon (84000)

06 nov. 2020 11 114 m² foncier COMMUNE D AVIGNON

PA n°0840072000004 Autorisé

5-9 Chemin Des Tennis

Avignon (84000)

24 déc. 2020 1 095 m² foncier JJ INVEST

Autres types d'autorisations à Avignon

Permis de construire à Avignon

1 797 autorisations

Permis de démolir à Avignon

230 autorisations