Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08315420K0001

Permis d'aménager n° 08315420K0001 à Saint-Antonin-du-Var pour un terrain de 10 970 m², Masse Boeuf

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 août 2020

Dossier PA n° 08315420K0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 août 2020 à Saint-Antonin-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08315420K0001 porte sur un projet situé Masse Boeuf.

L'aménagement porte sur un terrain de 10 970 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D329, D828. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Saint-Antonin-du-Var.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/08/2020

Surface du terrain

10 970 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
27/08/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Antonin-du-Var

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D329 D828

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Antonin-du-Var Code postal 83510 Identifiant INSEE 83154
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 10 970 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST LAURENT DU VAR (06700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08315420K0001
Code commune INSEE 83154 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 10 970 m², situé Masse Boeuf à Saint-Antonin-du-Var (83510).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 août 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08315420K0001, déposé en mairie de Saint-Antonin-du-Var.

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