Permis d'aménager n° 08315413B0016 à Saint-Antonin-du-Var, Masse Boeuf
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 18 février 2014
Dossier PA n° 08315413B0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Masse Boeuf, le permis d'aménager n° 08315413B0016 a été délivré le 18 février 2014 à Saint-Antonin-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D334, D336, D337. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Saint-Antonin-du-Var est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2014.
Autorisation
18 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2014
Achèvement (DAACT)
07/11/2014
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Saint-Antonin-du-Var
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Masse Boeuf
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Antonin-du-Var Code postal 83510 Identifiant INSEE 83154
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ANTONIN-DU-VAR (83510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08315413B0016 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83154 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |