Permis d'aménager n° 0831301600001 à Solliès-Pont pour un terrain de 1 637 m², Rue Du Vieux Hameau
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2016
Dossier PA n° 0831301600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0831301600001, délivré le 3 mai 2016 à Solliès-Pont (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Rue Du Vieux Hameau.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 637 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BK57. L'ensemble des 20 permis d'aménager référencés à Solliès-Pont est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2020.
Autorisation
3 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
27/11/2019
Achèvement (DAACT)
30/04/2020
Délai autorisation - chantier
3 ans 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Solliès-Pont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Solliès-Pont Code postal 83210 Identifiant INSEE 83130
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 637 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLLIES-VILLE (83210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0831301600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83130 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2016 |
| Date de dépôt | 27/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |