Permis d'aménager n° 08303415C0002 à Carqueiranne pour un terrain de 3 243 m², Lotissement Ithaque Avenue Beau Rivage
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2015
Dossier PA n° 08303415C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Carqueiranne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08303415C0002 a été délivré le 28 janvier 2015, pour un projet situé Lotissement Ithaque Avenue Beau Rivage.
L'opération concerne un terrain de 3 243 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AT168, AT169, AV163. L'instruction du dossier a duré 27 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Carqueiranne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Carqueiranne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Avenue Beau Rivage
Territoires administratifs
- Commune
- Carqueiranne Code postal 83320 Identifiant INSEE 83034
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 243 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULON (83000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08303415C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |