Permis d'aménager n° 08303415C0001 à Carqueiranne pour un terrain de 3 659 m², Lotissement Lindos Avenue Beau Rivage
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2015
Dossier PA n° 08303415C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lotissement Lindos Avenue Beau Rivage, le permis d'aménager n° 08303415C0001 a été délivré le 28 janvier 2015 à Carqueiranne (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
L'opération concerne un terrain de 3 659 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AV254P, AV256P, AV260P. L'instruction du dossier a duré 27 jours. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Carqueiranne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/02/2015.
Autorisation
28 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
28/01/2015
Achèvement (DAACT)
05/02/2015
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
8 jours
Délai total
8 jours
Localisation du projet à Carqueiranne
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Avenue Beau Rivage
Territoires administratifs
- Commune
- Carqueiranne Code postal 83320 Identifiant INSEE 83034
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 659 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TOULON (83000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08303415C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |