Permis d'aménager n° 0830332500002 à Carnoules pour un terrain de 8 556 m², 454 Route Des Maures
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 24 février 2026
Dossier PA n° 0830332500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 février 2026 à Carnoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830332500002 porte sur un projet situé 454 Route Des Maures.
L'opération concerne un terrain de 8 556 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM101, AM102. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Carnoules.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/07/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 février 2026
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Carnoules
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Carnoules Code postal 83660 Identifiant INSEE 83033
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 556 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARNOULES (83660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0830332500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 24 février 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |