Permis d'aménager n° 0830232500004 à Brignoles pour un terrain de 3 098 m², Chemin Du Pin Quartier Des Breguieres
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2025
Dossier PA n° 0830232500004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0830232500004 a été délivré le 23 décembre 2025 à Brignoles (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Du Pin Quartier Des Breguieres.
L'opération concerne un terrain de 3 098 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BH1150. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2025 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 83 permis d'aménager référencés à Brignoles est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brignoles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quartier Des Breguieres
Territoires administratifs
- Commune
- Brignoles Code postal 83170 Identifiant INSEE 83023
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 098 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIGNOLES (83170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0830232500004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |