Permis d'aménager n° 08300913T0001 à Bandol
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2013
Dossier PA n° 08300913T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bandol (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08300913T0001 a été délivré le 17 septembre 2013.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Bandol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2013.
Autorisation
17 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
25/09/2013
Achèvement (DAACT)
14/10/2013
Délai autorisation - chantier
8 jours
Durée du chantier
19 jours
Délai total
27 jours
Localisation du projet à Bandol
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bandol Code postal 83150 Identifiant INSEE 83009
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SANARY-SUR-MER (83110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08300913T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |