Permis d'aménager n° 08300821D0004 à Bagnols-en-Forêt pour un terrain de 5 933 m², Chemin De Vauloube
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2021
Dossier PA n° 08300821D0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bagnols-en-Forêt (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08300821D0004 a été délivré le 30 octobre 2021, pour un projet situé Chemin De Vauloube.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 933 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2254, B2255, B2256. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 17 permis d'aménager référencés à Bagnols-en-Forêt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bagnols-en-Forêt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bagnols-en-Forêt Code postal 83600 Identifiant INSEE 83008
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 933 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAGNOLS-EN-FORET (83600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08300821D0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |