Permis d'aménager n° 08128116C0001 à Sémalens pour un terrain de 2 416 m², Rue Des Champs La Bouriette
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 août 2016
Dossier PA n° 08128116C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Champs La Bouriette, le permis d'aménager n° 08128116C0001 a été délivré le 24 août 2016 à Sémalens (Tarn, Occitanie).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 416 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B588. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2016 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Sémalens est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/05/2017.
Autorisation
24 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
04/05/2017
Achèvement (DAACT)
06/05/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
2 jours
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Sémalens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 416 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEMALENS (81570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08128116C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81281 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |