Permis d'aménager n° 08105914A0001 à Carlus, Trosseilles
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 mars 2014
Dossier PA n° 08105914A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Trosseilles, le permis d'aménager n° 08105914A0001 a été délivré le 13 mars 2014 à Carlus (Tarn, Occitanie).
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C438, C276, C275. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Carlus.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/05/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Carlus
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARLUS (81990)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08105914A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |