Permis d'aménager n° 0770231200001 à Barcy pour un terrain de 1 405 m², Allee Du Pre Des Massons
Territoire
Seine-et-Marne (77)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 février 2013
Dossier PA n° 0770231200001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Allee Du Pre Des Massons, le permis d'aménager n° 0770231200001 a été délivré le 18 février 2013 à Barcy (Seine-et-Marne, Île-de-France).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 405 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B563, B564. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Barcy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Barcy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barcy Code postal 77910 Identifiant INSEE 77023
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 405 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANVILLE (77370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0770231200001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 77023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 18 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |