Retour aux autorisations de Saint-Sorlin-d'Arves

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 07328018R3001

Permis d'aménager n° 07328018R3001 à Saint-Sorlin-d'Arves pour un terrain de 14 056 m², Lieu-Dit 'Derriere Le Mol

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOCIETE D'AMENAGEMENT DE SAINT SORLIN et autorisée le 19 octobre 2018.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 octobre 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 07328018R3001, déposé en mairie de Saint-Sorlin-d'Arves.

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2018

Dossier PA n° 07328018R3001

Demandeur

SOCIETE D'AMENAGEMENT DE SAINT SORLIN

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 07328018R3001 a été délivré le 19 octobre 2018 à Saint-Sorlin-d'Arves (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieu-Dit 'Derriere Le Mol. La demande émane de SOCIETE D'AMENAGEMENT DE SAINT SORLIN.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 14 056 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A353, 0A355, 0A356. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Saint-Sorlin-d'Arves.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/10/2018

Surface du terrain

14 056 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 octobre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

19/10/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Sorlin-d'Arves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A353 0A355 0A356

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Sorlin-d'Arves Code postal 73530 Identifiant INSEE 73280
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	14 056 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOCIETE D'AMENAGEMENT DE SAINT SORLIN

Voir les 16 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 419719992
SIRET: 41971999200010
Code APE (NAF): 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
Taille d'entreprise: PME - 100-199 salariés
Année de création: 1998
Localisation: SAINT-SORLIN D'ARVES (73530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	07328018R3001
Code commune INSEE	73280 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	19 octobre 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	11/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 14 056 m², situé Lieu-Dit 'Derriere Le Mol à Saint-Sorlin-d'Arves (73530).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SOCIETE D'AMENAGEMENT DE SAINT SORLIN et autorisée le 19 octobre 2018.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 octobre 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 07328018R3001, déposé en mairie de Saint-Sorlin-d'Arves.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Sorlin-d'Arves

PA n°07328013R3002 Terminé

D En Haut Le Pre

Saint-Sorlin-d'Arves (73530)

20 nov. 2013

PA n°07328014R3001 Autorisé

Sur La Balme

Saint-Sorlin-d'Arves (73530)

20 mai 2014 COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES

PA n°07328019R3001 Autorisé

Plan De L'oullaz

Saint-Sorlin-d'Arves (73530)

02 avr. 2020 2 107 215 m² foncier SATVAC

PA n°07328023R3001 Autorisé

Le Mollard

Saint-Sorlin-d'Arves (73530)

04 mai 2023 18 005 m² foncier COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES

Autres types d'autorisations à Saint-Sorlin-d'Arves

Permis de construire à Saint-Sorlin-d'Arves

100 autorisations