Permis d'aménager n° 07315813C3002 à Entrelacs, Maclin
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2014
Dossier PA n° 07315813C3002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 13 mai 2014 à Entrelacs (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 07315813C3002 porte sur un projet situé Maclin.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1873, A1876. Ce dossier fait partie des 19 permis d'aménager référencés à Entrelacs.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2015.
Autorisation
13 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2015
Achèvement (DAACT)
15/04/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
30 jours
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Entrelacs
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Maclin
Territoires administratifs
- Commune
- Entrelacs Code postal 73410 Identifiant INSEE 73010
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MASSINGY (74150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 07315813C3002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 73010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2014 |
| Date de dépôt | 15/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |