Permis d'aménager n° 0692551800001 à Vaugneray pour un terrain de 2 257 m², 171 Chemi De La Charlisse
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 février 2019
Dossier PA n° 0692551800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 février 2019 à Vaugneray (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692551800001 porte sur un projet situé 171 Chemi De La Charlisse.
L'opération concerne un terrain de 2 257 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B175. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). L'ensemble des 24 permis d'aménager référencés à Vaugneray est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/10/2019.
Autorisation
8 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
08/05/2019
Achèvement (DAACT)
24/10/2019
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Vaugneray
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaugneray Code postal 69670 Identifiant INSEE 69255
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 257 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUGNERAY (69670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692551800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 8 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |