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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0692542400002

Permis d'aménager n° 0692542400002 à Valsonne pour un terrain de 11 929 m², Le Plat

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LOGIR et autorisé le 13 mars 2025.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 mars 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692542400002, déposé en mairie de Valsonne.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2025

Dossier PA n° 0692542400002

Demandeur

LOGIR

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0692542400002 a été délivré le 13 mars 2025 à Valsonne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Plat. LOGIR figure comme demandeur du dossier.

L'opération concerne un terrain de 11 929 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK234. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Valsonne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2025

Surface du terrain

11 929 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/03/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Valsonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Plat

Territoires administratifs

Commune: Valsonne Code postal 69170 Identifiant INSEE 69254
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	11 929 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LOGIR

Voir les 32 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 892740291
SIRET: 89274029100018
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2021
Localisation: GENAS (69740)

Autres dossiers de LOGIR

PA n°0691402200005 Autorisé

360 Montee De Beaulieu

11 mai 2023

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0692542400002
Code commune INSEE	69254 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	13 mars 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	03/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 11 929 m², situé Le Plat à Valsonne (69170).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LOGIR et autorisé le 13 mars 2025.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 mars 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692542400002, déposé en mairie de Valsonne.

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