Permis d'aménager n° 0692541800001 à Valsonne pour un terrain de 7 302 m², La Traverserie
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2018
Dossier PA n° 0692541800001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0692541800001 a été délivré le 26 juillet 2018 à Valsonne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Traverserie.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 7 302 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB213. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Valsonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2020.
Autorisation
26 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
26/01/2019
Achèvement (DAACT)
01/02/2020
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Valsonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Traverserie
Territoires administratifs
- Commune
- Valsonne Code postal 69170 Identifiant INSEE 69254
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 302 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALSONNE (69170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692541800001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |