Permis d'aménager n° 0692522300001 à Trèves pour un terrain de 8 878 m², Chemin Du Brunet Le Grosjean
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2023
Dossier PA n° 0692522300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Trèves (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692522300001 a été délivré le 7 décembre 2023, pour un projet situé Chemin Du Brunet Le Grosjean.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 878 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A734, A937. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis d'aménager référencés à Trèves.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
24/02/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Trèves
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Grosjean
Territoires administratifs
- Commune
- Trèves Code postal 69420 Identifiant INSEE 69252
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 878 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHALLONGES (74910)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692522300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69252 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |