Permis d'aménager n° 0692522000001 à Trèves pour un terrain de 10 516 m², Le Bourg
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2021
Dossier PA n° 0692522000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 31 mai 2021 à Trèves (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692522000001 porte sur un projet situé Le Bourg.
L'aménagement porte sur un terrain de 10 516 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A923, 0A359. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Trèves est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/06/2022.
Autorisation
31 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2021
Achèvement (DAACT)
14/06/2022
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Trèves
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trèves Code postal 69420 Identifiant INSEE 69252
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 10 516 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ETIENNE (42100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692522000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69252 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |