Permis d'aménager n° 0692131700001 à Beauvallon pour un terrain de 2 325 m², Rue De La Combe D'allier
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2017
Dossier PA n° 0692131700001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 octobre 2017 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0692131700001 porte sur un projet situé Rue De La Combe D'allier.
L'opération concerne un terrain de 2 325 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B582, 0B583. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2017 (médiane : environ 9 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Beauvallon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beauvallon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 325 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA TALAUDIERE (42350)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0692131700001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |