Permis d'aménager n° 0691791800003 à Beauvallon pour un terrain de 193 m², Rue Des Peupliers - Les Te Saint Jean De Touslas
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 octobre 2018
Dossier PA n° 0691791800003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Peupliers - Les Te Saint Jean De Touslas, le permis d'aménager n° 0691791800003 a été délivré le 1 octobre 2018 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération concerne un terrain de 193 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B570, 0B569. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2018 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Beauvallon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/05/2019.
Autorisation
1 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2018
Achèvement (DAACT)
14/05/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Beauvallon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Jean De Touslas
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 193 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVALLON (69700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691791800003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |