Retour aux autorisations de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0691911700006

Permis d'aménager n° 0691911700006 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or pour un terrain de 2 071 m², 13 Route De Limonest

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 janvier 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691911700006, déposé en mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2018

Dossier PA n° 0691911700006

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691911700006 a été délivré le 8 janvier 2018, pour un projet situé 13 Route De Limonest.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 071 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB373, AB374. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 44 permis d'aménager référencés à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/01/2018

Surface du terrain

2 071 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/01/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB373 AB374

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Code postal 69450 Identifiant INSEE 69191
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 071 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT CYR AU MONT D OR (69450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691911700006
Code commune INSEE	69191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	8 janvier 2018
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	01/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 071 m², situé 13 Route De Limonest à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 janvier 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691911700006, déposé en mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

PA n°0691911700001 Autorisé

25 Rue Ampere

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

20 juil. 2017 4 679 m² foncier

PA n°0691911700002 Autorisé

Rue Pierre Termier

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

22 août 2017 1 590 m² foncier

PA n°0691911700003 Autorisé

17 Chemin De Grave

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

20 sept. 2017 12 180 m² foncier

PA n°0691911700009 Annulé

3 Rue Gayet

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

29 mars 2018 4 796 m² foncier VK PROMOTION

PA n°0691911800002 Autorisé

Les Draperies

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

22 mai 2018 6 713 m² foncier

PA n°0691911800003 Autorisé

2 Rue Lieutenant Andre Gerar

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

05 juin 2018 1 220 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Permis de construire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

292 autorisations

Permis de démolir à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

10 autorisations