Retour aux autorisations de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0691911300003

Permis d'aménager n° 0691911300003 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or pour un terrain de 13 444 m², 54 Rue Pierre Termier

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 septembre 2014).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691911300003, déposé en mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2014

Dossier PA n° 0691911300003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 septembre 2014 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691911300003 porte sur un projet situé 54 Rue Pierre Termier.

L'aménagement porte sur un terrain de 13 444 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM79, AM180. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 44 permis d'aménager référencés à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/09/2014

Surface du terrain

13 444 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

10/09/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AM79 AM180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Code postal 69450 Identifiant INSEE 69191
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	13 444 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LYON (69006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0691911300003
Code commune INSEE	69191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	10 septembre 2014
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	09/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 13 444 m², situé 54 Rue Pierre Termier à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 septembre 2014).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691911300003, déposé en mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

PA n°06919113Z0002 Autorisé

Chem De La Croix La Baticoliere

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

28 nov. 2013 SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -

PA n°0691911400003 Autorisé

5 Chemi De Champlong

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

08 sept. 2014 3 106 m² foncier GORDON INVESTISSEMENTS

PA n°0691911400005 Autorisé

53 59 Chemi De Champlong

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

05 déc. 2014 10 779 m² foncier

PA n°0691911400007 Terminé

38 Route De Collonges

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

17 avr. 2015 9 866 m² foncier

PA n°0691911500002 Autorisé

6 Rue Albert Falsan

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

20 juil. 2015 1 600 m² foncier

PA n°0691911500003 Commencé

14 Rue Claude Fouilloux Lieud

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69450)

10 sept. 2015 10 285 m² foncier

Autres types d'autorisations à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Permis de construire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

292 autorisations

Permis de démolir à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

10 autorisations