Permis d'aménager n° 0691631900002 à Quincieux pour un terrain de 1 901 m², 14 Chemin De La Grande Charri
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2019
Dossier PA n° 0691631900002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 14 Chemin De La Grande Charri, le permis d'aménager n° 0691631900002 a été délivré le 3 juin 2019 à Quincieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 901 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC50. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Au total, 20 permis d'aménager référencés à Quincieux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/05/2022.
Autorisation
3 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
03/05/2020
Achèvement (DAACT)
01/05/2022
Délai autorisation - chantier
11 mois
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Quincieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quincieux Code postal 69650 Identifiant INSEE 69163
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 901 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUINCIEUX (69650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691631900002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |