Permis d'aménager n° 0691631600006 à Quincieux pour un terrain de 11 677 m², 177 Rue Des Genestels
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2017
Dossier PA n° 0691631600006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 177 Rue Des Genestels, le permis d'aménager n° 0691631600006 a été délivré le 24 mars 2017 à Quincieux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 11 677 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN295, ZN296, ZN364. L'ensemble des 20 permis d'aménager référencés à Quincieux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/05/2019.
Autorisation
24 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
24/12/2017
Achèvement (DAACT)
27/05/2019
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Quincieux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quincieux Code postal 69650 Identifiant INSEE 69163
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 677 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRANCHEVILLE (69340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691631600006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2017 |
| Date de dépôt | 02/05/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |