Permis d'aménager n° 06915913F0001 à Porte des Pierres Dorées, Les Marais
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 1 novembre 2013
Dossier PA n° 06915913F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06915913F0001 a fait l'objet d'une décision le 1 novembre 2013, pour un projet situé Les Marais.
Ce permis d'aménager portait sur un projet d'aménagement.
Ce permis d'aménager a ensuite été annulé. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 10 mois. Ce délai est proche de la médiane de environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2013.
Ce permis d'aménager vise la parcelle A 1273, A 1272. Le catalogue de Porte des Pierres Dorées compte 26 permis d'aménager, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
L'instruction du dossier a duré 10 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2013 (environ 10 mois).
Décision
1 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Marais
Territoires administratifs
- Commune
- Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUILLY-LE-MONIAL (69400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06915913F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date de décision | 1 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |