Permis d'aménager n° 0691141400002 à Porte des Pierres Dorées pour un terrain de 5 033 m², Allee Des Ecureuils - Rout
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 juin 2015
Dossier PA n° 0691141400002
Demandeur
SCI MMD
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0691141400002 a été délivré le 25 juin 2015 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Allee Des Ecureuils - Rout. Le dossier a été déposé par SCI MMD.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 5 033 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B534, B672. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2014 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis d'aménager référencés à Porte des Pierres Dorées.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 033 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI MMD
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 520246489
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- GLEIZE (69400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691141400002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |