Permis d'aménager n° 0691332600001 à Millery pour un terrain de 1 524 m², 21 Chemin De La Pechette
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2026
Dossier PA n° 0691332600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 juin 2026 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0691332600001 porte sur un projet situé 21 Chemin De La Pechette.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 524 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK36. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 13 permis d'aménager référencés à Millery est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Millery
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 524 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLERY (69390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0691332600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |