Permis d'aménager Statut : Terminé N° 06911216R0001

Permis d'aménager n° 06911216R0001 à Lentilly

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2016

Dossier PA n° 06911216R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lentilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 06911216R0001 a été délivré le 24 juin 2016.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager référencés à Lentilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/11/2020.

Autorisation

24 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/11/2017

Achèvement (DAACT)

25/11/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

4 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
24/06/2016
Chantier (DOC)
24/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
25/11/2020

Localisation du projet à Lentilly

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lentilly Code postal 69210 Identifiant INSEE 69112
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 06911216R0001
Code commune INSEE 69112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Lentilly (69210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 juin 2016, ouverture de chantier le 24 novembre 2017, achèvement déclaré le 25 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06911216R0001, déposé en mairie de Lentilly.

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