Permis d'aménager n° 0690922600001 à Gleizé pour un terrain de 2 088 m², 18 Chemin Des Rousses
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2026
Dossier PA n° 0690922600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690922600001 a été délivré le 19 mai 2026 à Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 18 Chemin Des Rousses.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 088 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN86, AN284, AN285. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Gleizé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Gleizé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 088 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANSE (69480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690922600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |