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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690922600001

Permis d'aménager n° 0690922600001 à Gleizé pour un terrain de 2 088 m², 18 Chemin Des Rousses

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 mai 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690922600001, déposé en mairie de Gleizé.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2026

Dossier PA n° 0690922600001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690922600001 a été délivré le 19 mai 2026 à Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 18 Chemin Des Rousses.

L'aménagement porte sur un terrain de 2 088 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AN86, AN284, AN285. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Gleizé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/05/2026

Surface du terrain

2 088 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

19/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Gleizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN86 AN284 AN285

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 088 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ANSE (69480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690922600001
Code commune INSEE	69092 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	19 mai 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 088 m², situé 18 Chemin Des Rousses à Gleizé (69400).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 mai 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690922600001, déposé en mairie de Gleizé.

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