Permis d'aménager n° 0690691500001 à Craponne pour un terrain de 1 270 m², 60 Avenue Joachim Gladel
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2015
Dossier PA n° 0690691500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 juin 2015 à Craponne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690691500001 porte sur un projet situé 60 Avenue Joachim Gladel.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 270 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD304, AD305, AD306. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 12 permis d'aménager référencés à Craponne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/12/2015.
Autorisation
16 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2015
Achèvement (DAACT)
12/12/2015
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet à Craponne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Craponne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69069
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 270 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT GENIS LAVAL (69230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690691500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |