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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690592300001

Permis d'aménager n° 0690592300001 à Civrieux-d'Azergues pour un terrain de 2 563 m², Le Mazard

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SCI ATHOS et autorisé le 3 janvier 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 janvier 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690592300001, déposé en mairie de Civrieux-d'Azergues.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2024

Dossier PA n° 0690592300001

Demandeur

SCI ATHOS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 janvier 2024 à Civrieux-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690592300001 porte sur un projet situé Le Mazard. Le dossier a été déposé par SCI ATHOS.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 563 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A2157, 0A2159, 0A2000. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Civrieux-d'Azergues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/01/2024

Surface du terrain

2 563 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/01/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Civrieux-d'Azergues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A2157 0A2159 0A2000

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Civrieux-d'Azergues Code postal 69380 Identifiant INSEE 69059
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 563 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI ATHOS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 887665990
SIRET: 88766599000016
Code APE (NAF): 68.20A - Location de logements
Année de création: 2020
Localisation: CIVRIEUX-D'AZERGUES (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690592300001
Code commune INSEE	69059 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	3 janvier 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	01/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 563 m², situé Le Mazard à Civrieux-d'Azergues (69380).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SCI ATHOS et autorisé le 3 janvier 2024.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 3 janvier 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690592300001, déposé en mairie de Civrieux-d'Azergues.

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