Permis d'aménager n° 06904312R0002 à Chaponost, Av De Verdun Les Littes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 mai 2013
Dossier PA n° 06904312R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 06904312R0002, délivré le 30 mai 2013 à Chaponost (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Av De Verdun Les Littes.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC244, AC415. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 25 permis d'aménager référencés à Chaponost est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/01/2014.
Autorisation
30 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/09/2013
Achèvement (DAACT)
22/01/2014
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Chaponost
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Littes
Territoires administratifs
- Commune
- Chaponost Code postal 69630 Identifiant INSEE 69043
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JUST-D AVRAY (69870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06904312R0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 30 mai 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |