Retour aux autorisations d'Albigny-sur-Saône

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690031900003

Permis d'aménager n° 0690031900003 à Albigny-sur-Saône pour un terrain de 1 400 m², 23 Avenue Gabriel Peri

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 novembre 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690031900003, déposé en mairie d'Albigny-sur-Saône.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2019

Dossier PA n° 0690031900003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Albigny-sur-Saône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690031900003 a été délivré le 21 novembre 2019, pour un projet situé 23 Avenue Gabriel Peri.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 400 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 21 permis d'aménager référencés à Albigny-sur-Saône.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/11/2019

Surface du terrain

1 400 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

21/11/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Albigny-sur-Saône

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Albigny-sur-Saône Code postal 69250 Identifiant INSEE 69003
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 400 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ALBIGNY-SUR-SAONE (69250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690031900003
Code commune INSEE	69003 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	21 novembre 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	11/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 400 m², situé 23 Avenue Gabriel Peri à Albigny-sur-Saône (69250).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 novembre 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690031900003, déposé en mairie d'Albigny-sur-Saône.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Albigny-sur-Saône

PA n°0690031800015 Autorisé

3 Quai General De Gaulle

Albigny-sur-Saône (69250)

15 févr. 2019 587 m² foncier

PA n°0690031800013 Terminé

10 Chemin Du Tison

Albigny-sur-Saône (69250)

13 mars 2019 2 178 m² foncier PROMOSAONE

PA n°0690031900002 Autorisé

Avenue De La Gare

Albigny-sur-Saône (69250)

17 juin 2019 1 423 m² foncier

PA n°0690031900004 Autorisé

Chemin Des Chasseurs

Albigny-sur-Saône (69250)

22 janv. 2020 1 547 m² foncier

PA n°0690032000001 Autorisé

19 Avenue Gabriel Peri

Albigny-sur-Saône (69250)

19 août 2020 2 162 m² foncier

PA n°0690032200001 Commencé

17 Av Des Avoraux

Albigny-sur-Saône (69250)

01 avr. 2022 3 384 m² foncier BV AMENAGEMENT

Autres types d'autorisations à Albigny-sur-Saône

Permis de construire à Albigny-sur-Saône

146 autorisations

Permis de démolir à Albigny-sur-Saône

6 autorisations