Permis d'aménager n° 0654652400001 à Vielle-Aure, 11 Impas Ducos
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2024
Dossier PA n° 0654652400001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0654652400001, délivré le 16 octobre 2024 à Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé 11 Impas Ducos.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A643, A644. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Vielle-Aure.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/02/2025.
Autorisation
16 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
16/12/2024
Achèvement (DAACT)
12/02/2025
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Vielle-Aure
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vielle-Aure Code postal 65170 Identifiant INSEE 65465
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAPEYRE (65220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0654652400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65465 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |