Permis d'aménager n° 0653382300001 à Orignac, 2 Cami Dera Sablera
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2024
Dossier PA n° 0653382300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0653382300001, délivré le 16 janvier 2024 à Orignac (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé 2 Cami Dera Sablera.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A644. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2023 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Orignac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Orignac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orignac Code postal 65200 Identifiant INSEE 65338
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORIGNAC (65200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0653382300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |