Permis d'aménager n° 0650572300001 à Azereix pour un terrain de 1 910 m², 7 Rue Du Bernadaou
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 29 juin 2023
Dossier PA n° 0650572300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0650572300001, délivré le 29 juin 2023 à Azereix (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé 7 Rue Du Bernadaou.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 910 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC121. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2023 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 9 permis d'aménager référencés à Azereix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Azereix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Azereix Code postal 65380 Identifiant INSEE 65057
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 910 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TAURINYA (66500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650572300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 29 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |