Permis d'aménager n° 0650032000001 à Adervielle-Pouchergues, Escadaux
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2021
Dossier PA n° 0650032000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Escadaux, le permis d'aménager n° 0650032000001 a été délivré le 10 mai 2021 à Adervielle-Pouchergues (Hautes-Pyrénées, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A255, A252, A249. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Adervielle-Pouchergues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2024.
Autorisation
10 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
20/09/2024
Achèvement (DAACT)
20/09/2024
Délai autorisation - chantier
3 ans 4 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Adervielle-Pouchergues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Escadaux
Territoires administratifs
- Commune
- Adervielle-Pouchergues Code postal 65240 Identifiant INSEE 65003
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIELLE-LOURON (65240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0650032000001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 65003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |