Permis d'aménager n° 06431714B0001 à Larressore, Chem De Sorrondoko
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 27 décembre 2014
Dossier PA n° 06431714B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chem De Sorrondoko, le permis d'aménager n° 06431714B0001 a été délivré le 27 décembre 2014 à Larressore (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine).
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI125, AO21, AI20. Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager référencés à Larressore.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/09/2015.
Autorisation
27 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
17/10/2015
Achèvement (DAACT)
23/09/2015
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Larressore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Larressore Code postal 64480 Identifiant INSEE 64317
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LARRESSORE (64480)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06431714B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 64317 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 17/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |