Permis d'aménager n° 06415719L0002 à Buzy pour un terrain de 6 793 m², Chemi Houn De Camy
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 février 2020
Dossier PA n° 06415719L0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemi Houn De Camy, le permis d'aménager n° 06415719L0002 a été délivré le 18 février 2020 à Buzy (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 6 793 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C1052. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Buzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Buzy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Buzy Code postal 64260 Identifiant INSEE 64157
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 793 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARUDY (64260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06415719L0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 64157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 18 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |