Permis d'aménager à Varennes-sur-Usson pour 0 m² de terrain - Rue Des Marronniers
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 août 2016
Dossier PA n° 06344416V0001
Demandeur
GEO-TERRAINS
Cette page présente le permis d'aménager n° 06344416V0001, délivré le 4 août 2016 à Varennes-sur-Usson (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Des Marronniers, Varennes-sur-Usson (63500). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par GEO-TERRAINS. L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est terminé et les références cadastrales associées sont ZA63, ZA59, ZA58.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/07/2017.
Autorisation
4 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2016
Achèvement (DAACT)
19/07/2017
Délai autorisation - chantier
29 jours
Durée du chantier
10 mois 17 jours
Délai total
11 mois 15 jours
Localisation du projet à Varennes-sur-Usson
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Varennes-sur-Usson Code postal 63500 Identifiant INSEE 63444
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GEO-TERRAINS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 523851889
- SIRET
- 52385188900015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- COUDES (63114)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06344416V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 63444 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |