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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 06344416V0001

Permis d'aménager n° 06344416V0001 à Varennes-sur-Usson, Rue Des Marronniers

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par GEO-TERRAINS et autorisé le 4 août 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 août 2016, ouverture de chantier le 2 septembre 2016, achèvement déclaré le 19 juillet 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06344416V0001, déposé en mairie de Varennes-sur-Usson.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 août 2016

Dossier PA n° 06344416V0001

Demandeur

GEO-TERRAINS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 06344416V0001, délivré le 4 août 2016 à Varennes-sur-Usson (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Des Marronniers. Le demandeur déclaré est GEO-TERRAINS.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA63, ZA59, ZA58. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/08/2016

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/07/2017.

Autorisation

4 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/09/2016

Achèvement (DAACT)

19/07/2017

Délai autorisation - chantier

29 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/08/2016

Chantier (DOC)

02/09/2016

Achèvement (DAACT)

19/07/2017

Localisation du projet à Varennes-sur-Usson

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZA63 ZA59 ZA58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Varennes-sur-Usson Code postal 63500 Identifiant INSEE 63444
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GEO-TERRAINS

Voir les 18 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 523851889
SIRET: 52385188900015
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2010
Localisation: COUDES (63114)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	06344416V0001
Code commune INSEE	63444 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	4 août 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	08/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Des Marronniers à Varennes-sur-Usson (63500).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par GEO-TERRAINS et autorisé le 4 août 2016.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 août 2016, ouverture de chantier le 2 septembre 2016, achèvement déclaré le 19 juillet 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06344416V0001, déposé en mairie de Varennes-sur-Usson.

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